Marque renouvelée - Marque en vigueur

SILEC
SILEC CABLE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1420746
Date de dépôt :
30/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2027

Présentation de la marque SILEC

Déposée le 30 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILEC CABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILEC CABLE domicilié(e) Rue de Varennes Prolongée - 77876 - MONTEREAU-FAULT-YONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 920 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque SILEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SILEC arrivera à expiration en date du 31 juillet 2027.

SILEC CABLE a également déposé les autres marques suivantes : SINERLEC , SIPROLEC , SIGNILEC , SINERFLEX , SIPRELEC , VINYLEC , 221 , TT TOUS TERRAINS , TRACTAFLEX , CABLE TOUS TERRAINS


SILEC CABLE, société par actions simplifiée - Rue de Varennes Prolongée - 77876 - MONTEREAU-FAULT-YONNE - France - SIREN 484920194


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346127 - Publication au BOPI 2007-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207896 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433847 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 28 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265670 - Publication au BOPI 1998-10-28

Inscription le 5 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419728 - Publication au BOPI 2005-10-05

Renouvellement sans limitation n°2093435 - Publication au BOPI 1997-41

Inscription le 30 septembre 2013 - Gage constitué n°609825 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2017 n°2656211 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-07-31

Inscription le 5 décembre 2018 - Radiation de gage n°739848 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Machines, appareils et accessoires pour installations électriques, fils conducteurs électriques, appareils de signalisation, minuteries et tous dispositifs électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.